MENTIONS LÉGALES

 

 

 

SAS RITA

 

Code APE : 5610A / Restauration traditionnelle

N° SIRET : 803 067 164 00019

Siège social : 20, rue Saint-François-de-Paule - 06300 NICE

Directeur de la publication : Pierre-Marie Tardieux

 

 

Développement

 

PRESSO

SARL au capital de 7 700 €

R.C.S. ANTIBES B 434 472 973

Code APE : 7311Z / Activités des agences de publicité

N° TVA : FR 55 434 472 973

N° SIRET : 434 472 973 000 24

Siège social : Technopolis Pôle 1, 5 Chemin des Presses - 06800 CAGNES SUR MER

Directeur de la publication : Fabrice Vallerent, fondateur et directeur de Presso

www.presso.fr

 

Hébergement

 

OVH, SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE : 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

 

 

 

Droits et propriété intellectuelle

 

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, photographies, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de SAS RITA. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par SAS RITA, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. SAS RITA se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques. Dans tous les cas, SAS RITA conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne ou l'entreprise concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Confidentialité

SAS RITA s'engage à ce que les données personnelles que vous renseignez sur notre site ne soient pas traitées à d'autres fins que celle pour laquelle vous les avez renseignées.

SAS RITA s’engage à ne pas céder ces données à des tiers (autrement qu'à des fins d'hébergement le cas échéant) et à assurer, dans toute la mesure du possible, la confidentialité des données collectées.

 

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